Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCINE
LES PRODUCTIONS G. MORAND

Numéro de dépôt :
1117753
Date de dépôt :
27/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCINE

Déposée le 27 décembre 1979 par LES PRODUCTIONS G. MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES PRODUCTIONS G. MORAND domicilié(e) (société anonyme) Rue Dunant, 01250 CEYZERIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque FRANCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 26

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRANCINE est expirée depuis le 27 décembre 1989.

LES PRODUCTIONS G. MORAND a également déposé les autres marques suivantes : VICTORY V , G. MORAND , ISOCOLOR , G. MORAND , ISOPERM , G MORAND , CLIPTIF


LES PRODUCTIONS G. MORAND - (société anonyme) Rue Dunant, 01250 CEYZERIAT - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Peignes, brosses pour coiffeurs ou particuliers, ustensiles de manucures (autres que les outils) et plus généralement tous objets pour la toilette.Barrettes et ornements pour coiffure, voilettes de mise en plis, filets coiffeurs, bandeaux maquillage et fantaisie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.